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C-25, r. 14 - Règles de la Cour d’appel du Québec en matière civile

Article 90
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Texte complet
90. Absence. Faute par une partie de comparaître au jour et à l’heure fixés pour l’audience, la Cour peut n’entendre que les parties présentes et statuer sans entendre la partie absente, ou encore ajourner l’audience aux conditions indiquées, notamment quant aux dépens.
Décision 2006-04-17, a. 90.
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